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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL
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AQUASOLID
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASOLID
REBOUL S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3220319
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2023
AQUASOLID de REBOUL

Présentation de la marque AQUASOLID

Déposée le 11 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASOLID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REBOUL domicilié(e) Rue des Terrasses - 74960 - CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 045 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque AQUASOLID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASOLID est expirée depuis le 11 avril 2023.

REBOUL a également déposé les autres marques suivantes : R soft , REBOUL , R clips


REBOUL S.A.S., Société par actions simplifiée à associé unique - Rue des Terrasses - 74960 - CRAN-GEVRIER - France - SIREN 582045811


Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2013 n°2543098 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-28

Etuis et boitiers en matières plastiques ou en métaux communs, pour la parfumerie et les cosmétiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.